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Conseil Municipal du 6 novembre 2013

A l'appel 3 absents de marque Jean Marc Grangé (1er adjoint), Philippe Laplace (Adjoint à la voirie) et Jacques Merino (commission des finances) malgré cela le quorum est atteint et le séance peut commencer. Le compte rendu du précédent conseil sera validé...

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Conseil Municipal du 02 octobre 2013

La séance débute par quelques informations données par Mr le Maire : - Intercommunauté : suite à une réunion en préfecture, une décision sera prise fin octobre pour règler le problème de la répartition des délégués communautairesde la CCPN (cf conseil...

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Conseil Municipal du 24 juillet 2013

Très peu d'élus présents, Mr le Maire a passé plusieurs appels téléphoniques pour qu'enfin le quorum de 11 présents soit atteint. Points 1 et 2 : syndicat d'eau potable et d'assainissement du Pays de Nay (SEAPAN) : le choix des compétences du futur syndicat...

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Conseil Municipal du 26 juin 2013

Convocation pour un conseil municipal en urgence 7 jours après la crue du gave. Mr le Maire demande tout d'abord si la convocation du Conseil Municipal a un "caractère d'urgence". Jean Pierre Bonnassiolle déclare que 6 jours après la crue, cela n'est...

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Conseil municipal du 29 mai 2013

Le dernier compte rendu à été validé à la majorité (vote contre de Pierre Bonnassiolle) La secrétaire de séance sera Isabelle Fitas. Ce conseil municipal est principalement consacré à la validation du PLU. - Le projet de PLU a été soumis à l'enquête publique...

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Conseil Municipal du 10 avril 2013

Le procès verbal du conseil municipal précédent est validé à l'unanimité. La secrétaire de séance sera Monique Triep Capdeville. Avant l'ouverture de la séance, Mr le Maire nous liste les décision prises sur délégation du CM lors du 1er trimestre, puis...

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Conseil Municipal du 13 mars 2013

Validation du procès verbal du précédent conseil municipal à l'unanimité. Le secrétaire de séance sera Daniel Bonnassiolle. Ce conseil municipal sera essentiellement consacré au débat d'orientation budgétaire de 2013 (nous prenons acte de la tenue de...

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Conseil Municipal du 13 février 2013

Le procès verbal du précédent conseil municipal est validé. La secrétaire de séance sera Monique Triep Capdeville. Ce conseil débutera par les compte rendus des décisions prises par Mr le Maire au 4ème trimestre 2012 et de l'emploi des crédits au titre...

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Conseil municipal du 19 décembre 2012

Avant l'ouverture de ce conseil municipal, Mr le Maire nous fait part de 2 informations : * Une première réunion d'information a eu lieu au sujet du projet de restructuration du Lycée/collège de Nay. 12 millions d'Euros de travaux sont prévus[(principalement...

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Conseil Municipal du 14 novembre 2012

Avant d'ouvrir la séance, Mr le Maire nous fait part de quelques informations : - Arrestation et jugement de l'individu qui s'était introduit à la mairie lors des fêtes de Nay 2010 (condamné à effectuer des travaux d'intérêt général et à des dommages...

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